I.La facturation :
L’opération Achat- Vente met en relation deux agent économique :
(L’acheteur ou bien le client ) et (le vendeur ou bien le fournisseur ) Lorsque l’acheteur réalise un achat ,le vendeur doit lui remettre une facture.
La facture :
la facture est un écrit obligatoire établit entre levendeur et l’acheteur,
C’est une pièce justificative dressé par le fournisseur pour illustrer les conditions auxquelles il a vendu les bienset les servicesau client.
Référence
Quantité
Prix unitaire
Paiement
Prix total
II.Facture Doit : Sans Réduction
La facture doit est une facture qui mentionne en générale le montant que le client doit au fournisseur
1) Facture d’achat – vente à crédit :
Exemple :
le 15 juin , Kamal vend à Saïd des marchandises au prix de 5000 dh , facture n :324 payable dans 03 mois
Travail à faire:
Enregistrer cette facture chez Kamal et Saïd :
Solution :
Chez Kamal :
3421 7111 | Client vent de marchandises | 5000 | 5000 |
Chez Saïd :
6111 4411 | Achat de marchandises fournisseur | 5000 | 5000 |
2) Facture d’achat – vente au comptant:
Exemple :
le 20 juin , Kamal vend à Saïd des Marchandises au prix de 8000 DH
Facture n 325 réglée immédiatement en espèce
Travail a faire:
Enregistrer cette facture chez Kamal et Saïd ?
Chez Kamal : le vendeur
5161 7111 | Caisse vent de marchandises | 8000 | 8000 |
Chez Saïd : le client
6111 5161 | Achat de marchandises caisse | 8000 | 8000 |
III.Facture Doit : Avec Réduction :
La facture Doit peut comporter deuxtypes de réduction:
Réductions commerciales: Rabais , Remises, Ristournes
Réductions financières : Escomptes
Rabais : Défaut de qualité ou bien un retard de livraison
Remise:l’importance des quantités achetées ou de la profession du client
Ristournes :selon le chiffre d’affaire réalise avec le client durant une période
NB :Réductions commerciales ne se comptabilisent pas
Escompte : Pour paiement au comptant
NB :Réductions financières est toujours comptabilisé
Exemple :Le 30 juin Kamalexpédie à son client Said la facture n 327 suivant:
Montant brut : 30000 DH ,Remise 5% , Escompte 1%
La facture payable au comptant par cheque bancaire n 56439
Travail à faire:
Etablir et Enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?
F n°327
Montant brut : 30000
Remise 5%: -1500
Net commerciale : 28500
Escompte 1%: -285
Net à payer : 28242
Chez Kamal :
5161 6386 7111 | Banque Escompte accordes vent de marchandises f n°327 | 28242 285 | 28500 |
Chez Said :
6111 5161 7386 | Achat de marchandises banque Escompte obtenu f n°327 | 28500 | 28242 285 |
IV.La facture : Avec Majoration :
La facture Doit peut comporter deux types de majorations :
La taxe sur la valeur ajoutée : (TVA)
Les frais de transport
TVA: C’est un impôt indirecte sur les produits collectée par les entreprises et intégralement supporté par l'acheteur final
En cas de vente: Etat tva facturée 4455
En cas d’achat : Etat tva récupérable 3455
34551 sur immobilisations
34552 sur charge
la TVAest calculée sur le montant hors taxe (HT) de la facture.
Exemples :
Montant de TVA= HT x Taux de TVA 2000= 10000 (HT) x 20%
Montant TTC = HT + TVA 12000= 10000 (HT) + 2000
Montant TTC = HT x ( 1+Taux de TVA ) 10000(HT) x 1,2 = 12000 TTC
Montant HT = TTC / (1+Taux de TVA ) 12000 / 1,2 = 10000 ht
Les taux de la TVA actuellement en vigueur sont les suivants:
Taux normal : 20%
Taux intermédiaire : 14% électricité , les opérations de transport
Taux réduits : 10% les opérations bancaires, restauration , hôtelières
Taux réduits : 7% les fournitures scolaires , les produits pharmaceutiques, l’eau
V.La déclaration de la TVA
La déclaration de la Tva consiste à déterminer le montant de Tva due que l’entreprise doit verser à l’Etat, après avoir récupérer l’ensemble de la tva payée sur ses achats
TVA due = TVA facturée – TVA récupérable
Si TVAfacturée plusque la TVArécupérable EtatTVA due 12000 – 10000 = + 2000
Si TVAfacturée moinsque la TVArécupérable EtatCrédit de TVA 3000 – 7000 = - 4000
Etat TVA due :Représente une dette de l’entreprise envers le trésor public qui doit être payée avant le 20 du mois suivant
Etat Crédit de TVA : représente une créance de l’entreprise sur le trésor public qui doit être reportée sur la tva due du mois suivant
Exemple 1:
Pour le deuxième trimestre 2014 , L’entreprise Kamal vous communique les informations suivantes:
Élément | Avril | Mai | Juin |
TVA facturée TVA récupérables sur charges TVA récupérables sur immobilisations | 54000 8400 13900 | 45000 5600 23400 | 37000 10200 32800 |
Travail à faire :
1) Calculer le montant de la TVA due pour le mois de mai et juin 2014:
2) Enregistrer la déclaration et le règlement de la TVA au journal :
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