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LA BALANCE DES COMPTES

I. Définition

La balance des comptes est un tableau donnant à une date déterminée, la liste de tous les comptes classés, selon le plan comptable marocain, avec pour chacun d’eux :

- Le total des sommes portées à son débit

- Le total des sommes portées à son crédit

- Le solde, débiteur ou créditeur

La balance est donc un document comptable de synthèse et périodique

II. Le rôle de la balance

Elle a un double rôle

- C’est un instrument de contrôle des enregistrement

- C’est un instrument de gestion

1) La balance est instrument de contrôle des enregistrements des opérations comptables

Nous savons à toute opération comptable correspond un double enregistrement l’un au débit l’autre au crédit

( principe de la partie double )

- Total des débits inscrits dans les comptes = Total des crédits inscrits dans les comptes

- Totaux de la balance = Total du journal

- Total des soldes débiteurs = Total des soldes créditeurs

2) La balance est un instrument de gestion Document de synthèse, la balance renseigne sur :

- La situation de l’entreprise

- Les éléments de résultat

III. Présentation de la balance

Elle s’obtient à partir du grand livre

Les totaux et les soldes de tous les comptes doivent donc être calculés. Il existe une balance détaillée par somme et par solde , comme on peut établir uniquement la balance par solde

N° des comptes	Intitulé des comptes	Sommes		Soldes
Classe 1 Classe2 : : : :Classe8
Total	T1	T1	T2	T2

Exemple

La situation comptable d’une entreprise présente les solde des comptes suivants :

Entretien et réparation :200 dh ;Matériel et outillage :52000 dh ;Mobilier et matériel de bureau :22700 dh ;Banque (SD) : 3200dh ;Marchandises en stock :80000 dh ;Clients :15700dh ;Capital :172000 dh ;Fournisseurs :13810dh ;CNSS :1100 dh ; Ventes de marchandises :3100 dh ;Caisse : 8110 dh Dépôts cautionnement versé :2000 dh ;Achats de marchandises :1710 dh ,Loyer et charges locatives :1000 dh ; Droits d’enregistrement : 40dh , Achat non stocké des matières :450dh. ; Rémunération du personnel : 3000 dh

Présenter la balance des comptes par soldes

Balance des comptes

N° des comptes	Intitulé des comptes	Sommes		Soldes
1111 235 2332 2486 3111 3421 4411 4441 5141 5161 6111 6125 6131 6133 6167 6171 7111	Capital Mobilier et mat de bureau Matériel et outillage Dépôt et cautionn. Versé Stocks de marchandises Clients Fournisseurs CNSS Banque Caisse Achat de marchandises Achat non stockés Location et charges locati Entretien et réparation Droits d’enregistrement Rémunération du personn Ventes de marchandises	------ 22700 52000 2000 80000 15700 ------ ------ 3200 8110 1710 450 1000 200 40 3000 ------	172000 ---- ----- ----- ------ ---- 13810 1100 ------ -------- ---- ------ ----- ------- ----- -------- 3100	------ 22700 52000 2000 80000 15700 ----- ----- 3200 8110 1710 450 1000 200 40 3000 --------	172000 ----- ----- ------ ------- ------- 13810 1100 ------- ------ ------ ------- ------- ---- ------ ------- 3100
TOTAUX	190010	190010	190010	190010

I. Définition

Document obligatoire, le grand-livre reprend pour chaque compte ouvert par l’entreprise , il regroupe par nature ,l’ensemble figurant au journal, mais qui n’a pas besoin d’etre coté et paraphé
Il est appelé ainsi parce qu’il est , le plus souvent d’un format imposant, il reprend l’ensemble des comptes tenus dans une comptabilité
Il se présente la plupart du temps sous la forme d’un classeur dont chaque page ou fiche correspond à un compte ouvert par l’entreprise
Dans un souci de simplification , le classement des comptes au grand-livre respecte le plus souvent l’ordre du plan comptable
N.B : Le comptable portera dans les comptes du grand livre toutes les opérations enregistrées au journal

II. Présentation du grand livre

La tenue des comptes de grand-livre peut être effectuée de différentes manières, dans ce qui suit on va représenter le tracé d’un compte de grand-livre comme suit :
Débit Numéro et Nom du compte Crédit

Date	Libellés	Montant	Date	Libellés	Montant
: : :	………………….. ………………	…….. ……..	: : :	……………………….. ……………………….	……….. ……….
Total	……..	Total	………..

NB :Dans un esprit de simplification , on utilise que des comptes schématiques.

Qu’est-ce qu’un journal comptable ?

Un journal comptable est un document enregistrant de façon chronologique et continue, toutes les opérations financières effectuées par une entreprise au cours d’un exercice comptable.

A quoi ça sert ?

La tenue d’une comptabilité impose l’utilisation de journaux comptables. Pour une meilleure gestion, une entreprise peut utiliser plusieurs journaux comptables, comme par exemple : un journal des achats, des ventes, de caisse, des opérations diverses, etc. Ces derniers sont appelés journaux auxiliaires et sont ensuite centralisés dans le journal centralisateur.
Un journal comptable va faire état de tous les mouvements qui affectent le patrimoine de l’entreprise. Vous avez l’obligation d’y inscrire quotidiennement et chronologiquement toutes les opérations qui transforment l’actif de l’entreprise.

Comment doit-il être présenté ?

Il n’existe pas de forme particulière à respecter : il peut être manuscrit ou numérique (par exemple, sous la forme d’un fichier informatique ou d’un registre relié).
En revanche, l’objectif du journal comptable étant de pouvoir fournir rapidement un moyen de contrôle des écritures comptables, il ne doit avoir subi aucune altération. En effet, il ne doit contenir aucun blancs ni ratures.

Que contient un journal comptable ?

Lorsque vous inscrivez une écriture comptable dans un journal comptable, celle-ci doit obligatoirement contenir :

La date de l’opération comptabilisée ;
Le numéro de pièce comptable et le libellé de l’écriture comptable (pièces justificatives) ;
Le numéro des comptes crédité(s) et débité(s) ;
Le montant total de l’opération.

Pour l’inscription des montants, deux colonnes sont prévues : celle des débits et celles des crédits.

Comment ça fonctionne ?

Les opérations comptabilisées dans les journaux comptables doivent être équilibrées selon le principe de la partie double : Crédit = Débit.

1. Définition

LE CPC est un état de synthèse comme le bilan qui décrit en terme de produits et de charges les composantes du résultat final .Le C.P.C constitue en queque sorte le film de l’activité de l’entreprise pendant une période donnée : l’exercice comptable c’est le second état de synthèse prévu par le C.G.N.C

2. les comptes de produits sont en 3 types

-    Produits d’exploitation : ventes de marchandises ; ventes de biens et services ; immobilisations produites par l’entreprise elle même ;subventions d’exploitation reçues ; autres produits d’exploitation
-    Produits financiers : produit des titres ; gain de change ; escomptes obtenus ; intérêts reçus ; autres produits financiers
-    Produits non courants : produits de cession des immobilisation ; Dons reçus ; autres produits non courants

3.Les sont en 3 catégories :charges

-    Charges d’exploitation : Achats revendus de marchandises ; achats consommés de matières et fournitures ; location et charges locatives ; prime d’assurance ; entretien et réparation ; impôts et taxes ; charges de personnel ; achat non stockés ( eau, gaz, électricité ) ; transport et déplacement, frais postaux ; autres charges d’exploitation
-    Charges financières : intérêts des emprunts ; pertes de change ; escomptes accordés ; autres charges financières
-    Charges non courantes : Subventions accordées par l’entreprise ; dons accordés : pénalités et infractions ; autres charges non courantes

3. Structure du CPC

N°	Produits et charges	MONTANTS
I II	Produits d’exploitation Charges d’exploitation
III	Résultat d’exploitation I-II
IV	Produits financiers
V	Charges financières
VI	Résultat financier(iv-v)
VII	Résultat courantIII+VI
VIII	Produits non courants
IX	Charges non courantes
X	Résultat non courantVIII-IX
XI	Résultat avant impôts VII+X
XII	Impôt sur le résultat
XIII	Résultat net d’impôtsXI-XIII

Le compte de produits et charges constate les charges et les produits de l’exercice classés en fonction de leur destination dans l’entreprise
Les produits génèrent des ressources de financement pour l’entreprise
Les charges entraînent des emplois . les produits sont donc au crédit des comptes correspondants alors que les charges sont au débit des comptes intéressés.

Nous pouvons parler pour les produits de ressources internes ou d’enrichissement et pour les charges

d’emploi définitif ou d’appauvrissement
Le CPC se subdivise en 3parties :
F les opérations d’exploitation :
cette rubrique constate les charges et les produits réalisés dans le cadre de l’objet de l’entreprise ,les charges d’exploitation constatent l’acquisition de biens et de services destinés à la production dans le cadre de l’objet social de l’entreprise. Les produits d’exploitation enregistrent les opérations effectuées pendant un exercice, ils comprennent les facturations des biens vendus et les encaissement ou créances des produits et services
F -Les opérations financières :
comme les opérations d’exploitation, les opérations financières se divisent en produits financiers et charges financières ; le niveau financier reprend tout ce qui en rapport avec la trésoreries ; les charges financières enregistrements intérêts , les escomptes et le coût de la trésorerie en devise…. ; les produits financiers reprennent le revenu des placements, les escomptes obtenus et revenus de trésorerie en devises

F Les opérations non courantes

regroupent toutes les charges et tous les produits exceptionnels et qui ne figurent ni dans les opérations d’exploitation ni dans les opérations financières.
• Charges d’exploitation :
Achats revendus de marchandises ; achats consommés de matières et fournitures ; location et charges locatives ; prime d’assurance ; entretien et réparation ; impôts et taxes ; charges de personnel ; achat non stockés ( eau, gaz, électricité ) ; transport et déplacement, frais postaux ; autres charges d’exploitation
• Charges financières : intérêts des emprunts ; pertes de change ; escomptes accordés ; autres charges financières ? Charges non courantes :
Subventions accordées par l’entreprise ; dons accordés : pénalités et infractions ; autres charges non courantes

NE PAS OUBLIER_:
On enregistre dans les comptes de charges :
•   Toutes les opérations qui entraînent un décaissement présent ou futur, de l’entreprise pour acquérir des biens ou services qui seront consommés dans le cadre de la réalisation de son activité
•   Toutes les opérations hors objet social ( financières ou non courantes) qui appauvrissent l’entreprise Par contre les produits constatent :
•   Toutes les opérations qui entraînent un encaissement présent ou futur, relatif à des ventes de biens et de services acquis ou produits par l’entreprise dans le cadre de la réalisation de son activité
•   Toutes les opérations hors objet social ( financières ou non courantes) qui procurent un enrichissement de l’entreprise
Ils fonctionnent de la manière suivante :
•   Les charges à débiter
•   Les produits à créditer

Application

L’entreprise de négoce de BENSALIM a réalisé les opérations suivantes :
1)     Ventes de marchandises : 8000
2)     Achat de marchandises : 6200
3)     Charges de personnel : 400
4)     Impôts et taxes :40
5)     Autres charges externes : 130
6)     Charges financières :90
7)     Stocks de marchandises au début de l’exercice :0
8)     Stocks de marchandises à la fin de l’exercice :500
9)     Produits exceptionnels ( cession d’un matériel ) : 660 10) Charges exceptionnelles : 300

Présenter le C.P.C

N°	Produits et charges	MONTANTS
Produits d’exploitation Ventes de marchandises…………………………… _____________________________________________________ TOTAL(I) ______________________________________________________ Charges d’exploitation Achats revendus de marchandises……………………………… Autres charges externes…………………………………………. Impôts et taxes……………………………………………………. Charges de personnel……………………………………………. __________________________TOTAL(II_)__________________________	8000 ___________ 8000
	5700 130 40 400 6270
III	Résultat d’exploitation I-II	1730
IV	Produits financiers	0
V	Charges financières	90
VI	Résultat financier (Iv-v)	-90
VII	Résultat courant III+VI	1640
VIII	Produits non courants	660
IX	Charges non courantes	300
X	Résultat non courant VIII-IX	360
XI	Résultat avant impôts VII+X	2000
XII	Impôt sur le résultat	-----
XIII	Résultat net d’impôts XI- XIII	2000

* Achat revendu des marchandises = Achat de la période

+ Stock au début de la période

-- Stock de fin de période

A- Définition et contenu

Le bilan est un document comptable que chaque entreprise doit produire au moins une fois par an , il doit obéir à des normes de présentation légales
Le bilan fait le point sur la situation du patrimoine de l’entreprise à un moment donné , il résume ce que possède l’entreprise et ce qui constitue l’origine de ce qu’elle possède
Le bilan se présente sous forme d’un tableau divisé en deux parties : la partie droite représente les ressources de financement de l’entreprise et dite Passif
la partie gauche représente les emplois des ressources (utilisations des fonds et dite Actif

Actif du Bilan ( emplois)	Passif du BILAN( ressources/ origines)
Ensemble des biens que l’entreprise possède	Origine de financement des biens figurant à l’actif

Le Bilan décrit de deux façons différentes les mêmes richesses c’est à dire que les richesses qui se trouvent au Passif sont représentées autrement dans l’actif d’ou l’égalité

ACTIF = PASSIF

Le système comptable classe les emplois de l’actif par ordre de liquidité croissante et le passif par ordre d’exigibilité croissante La liquidité étant l’aptitude d’un bien ou d’une créance a être transformée en monnaie, les biens les moins liquides sont classés en haut tels que : frais de constitution, les terrains , les constructions le matériel , le fonds commercial….
Les créances et les stocks sont classés ensuite et les biens les plus liquides sont classés en bas du bilan tels que : ce qu’il y a en banque , en caisse, en C.C.P
L’exigibilité étant la date qui sépare une dette du moment de sa naissance au moment de son remboursement ( échéance) . Les dettes les moins exigibles sont situées en haut du passif du bilan : le capital, les emprunts les dettes de financement ; par contre les dettes les plus exigibles sont situées en bas de bilan : les dettes fournisseurs, dettes envers ( CNSS,RETRAITE, Mutuelle, Assurance ,Etat…)

B- Application

1. Le 1/1/99 Dhimane décide de créer son entreprise, il apporte une somme globale de 400000 dh dont 280000 dh déposée en caisse et le reste en banque
a) Quelles sont les ressources et les emplois ?
b) Présenter le bilan au 1/1/99
Solution :
a) Ressources : apport global de : 400000 dh Emplois : sommes déposée en caisse :280000 dh Et sommes déposée en banque : 120000 dh b) Bilanau 1/1/99

Actif	Montant	Passif	Montant
Banque Caisse	120000 280000	Apport ( capital)	400 000
Total	400 000	Total	400 000

1) Les éléments constituants une maison de commerce se présentent ainsi au 1/1/98 -         Ressources : Emprunt auprès des établissements de crédit :200 000 dh
                           Capital ?
-    Emplois : Matériel : 3000 000 dh
-    Marchandises : 200 000 dh En banque : 1 800 000dh
-    En caisse : 300 000 dh

Travail à faire

Présenter le Bilan de cette maison de commerce et calculer le montant de son capital ?
Solution :
1. Bilan au 1/1/98

Actif	Montant	Passif	Montant
Matériel Marchandises Banque Caisse	3000 000 200 000 1 800 000 300 000	Capital Emprunt	5 100 000 200 000
Total	5 300 000	Total	5 300 000

2. Capital = Total d’actif – total du passif
5300 000 – 200 000 = 5 100 000

C- Présentation du bilan d’après le plan comptable marocain

Les entreprises sont tenues à respecter une présentation normalisée du bilan qui s’inspire du code générale de la normalisation comptable (C.G.N.C ).
BILAN

Actif	Montants	Passif	Montants
Actif immobilisé	………………	Financement permanent	……………….
Actif circulant hors trésorerie	……………….	Passif circulant hors trésorerie	…………………
Trésorerie d’actif	………………..	Trésorerie du passif	…………………

a) Le Passif
Il est subdivisé en 3 grandes masses :   - L e financement permanent
-      Le Passif circulant hors trésorerie
-      Trésorerie du Passif
? Le financement permanent :
Comprend les sommes qui appartiennent au propriétaire de l’entreprise : ce sont les capitaux propres ( Apport/capital ) et les sommes correspondant à des dettes à plus d’un an ( Emprunt, fournisseurs d’immobilisations….) ce sont des dettes de financement
Il comprend toutes les ressources qui sont durable à la disposition de l’entreprise

?Le passif circulant hors trésorerie

Il comprend les sommes dues à des tiers ( personnes extérieures de l’entreprise et qui ont des relations avec elle) , créanciers de l’entreprise lorsque ces dettes sont nées à intervalle moins d’un an : ce sont des dettes du passif circulant hors trésorerie ( dettes fournisseurs, fournisseurs effet à payer créditeurs divers….)
?la trésorerie passif :
Ce sont les sommes dues à des banques (banques solde créditeurs). b)l’actif :
Il est subdivisé en 3 grandes :
-    L’actif immobilisé
-    L’actif circulant hors trésorerie -          La trésorerie –actif.
?L’actif immobilisé :
Comprend l’ensemble des biens et des droits qui ont pour vocation de rester Durablement dans l’entreprise, il est subdivisé en :
-Immobilisations en non valeur
-Immobilisations incorporelles
-Immobilisations corporelles
                    -Immobilisations financières

?L’actif circulant hors trésorerie

Comprend l’ensemble des biens et des droits qui ne sont pas destines à rester durablement dans l’entreprise c’est à dire ils ont une durée inférieure à une année , il se compose des stocks, des créances de l’actif circulant, des titres et valeurs de placement ?Trésorerie – actif
Elle comprend les disponibilités et les liquidités de l’entreprise ( avoir en banque, en C.C.P et les espèces en caisse ).

Exercice d’application

Le chef comptable des établissements ARMATAL dans lesquels vous effectuez votre stage au poste d'aide comptable, vous remet les documents suivants :

Élément d'actif			Montant	ELEMENTPASSIF			Mont
	Actif immobilisé	:	………… ………… …………. …………. …………. …………. 4 000 …………		Financement	:	130 000 ……… 15 000 31 000
	Terrain Construction Matériel de transport bureau Actif circulant Stock de marchandises Clients Trésorerie actif Banque Caisse				permanent
					Capital personnel Résultat(perte) ès des E.C. Passif circulant Fournisseurs
TOTAL			…………	TOTAL			……….

Vous disposez des renseignements suivants:
1°_Actif immobilisé: 100 000 DH.
-Le compte Matériel de transport représente 20 % de l'actif immobilisé;
-Le compte Matériel de bureau représente 1/10 de ce dernier (actif immobilisé);
-Le reste se répartit entre les comptes terrains et construction proportionnellement aux nombres 14 et21.
2°_Actif circulant :46 000DH
-Les stocks représentent 2 fois les créances sur les clients .
-Les comptes "clients"est égale à 3fois le compte banque.
Travail à faire:
1°_Calculer le montant des éléments qui manquent dans le bilan 2°- Établir le bilan de fin d'exercice.

D- Variation d’un bilan

a. Les opérations modifiant le bilan :
La situation d’une entreprise exprimée par un bilan n’est valable qu’à la date de ce bilan . Toute opération effectuée par l’entreprise modifie le bilan .
Exemple :
Le 15/10/92 un commerçant a crée son entreprise en apportant 100.000 de fond propre et en empruntant 60.000 supplémentaire , il a déposé 140.000 en banque et le reste en caisse.
T.A.F :Présenter le Bilan au 15/10/92 de ce commerçant
Le 15/11/92 ce commerçant achète un fond commercial à 60000 dh, du mobilier à 8000 dh, des marchandises à 30000 dh pour payer tous ces achats , le commerçant retire l’argent de la banque
Travail demandé :
Présenter le Bilan au 15/11/92

SOLUTION

Bilan au 15/10/92

ACTIF	Montant	PASSIF	Montant
Banque Caisse	140000 20000	Capital Emprunt	100000 60000
TOTAL	160000	TOTAL	160000

Bilan au 15/11/92

ACTIF	Montant	PASSIF	Montant
Fonds de commerce Mobilier Marchandises Banque Caisse	600000 8000 30000 42000 20000	Capital Emprunt	100000 60000
TOTAL	160000	TOTAL	160000

LE C.G.N.C est le 1^er plan comptable marocain qui a été élaboré par la commission de normalisation comptable qui a achevé ses travaux en Décembre 1986
Ce plan était appliqué aux entreprises publiques depuis décembre 1989. La loi n°9/89 relatives aux obligations comptables des commerçants ou loi comptable a rendu son application obligatoire pour l’ensemble des commerçants à partir du mois de Janvier 1994.
L’article 1^er de la loi comptable stipule que : » Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité dans les formes prescrites par la présente loi et les indications figurants aux tableaux annexes…. »

Ne pas oublier
-    La comptabilité est un instrument de contrôle et de gestion des entreprises
-    Elle est indispensable au chef d’entreprise, à ses partenaires et aux tiers qui travail avec elle pour évaluer sa gestion
-    Le chef d’entreprise y trouvera : un instrument financier, un instrument de décision un instrument de gestion et un instrument de prévision
-    Les pouvoirs publics détermineront : le fisc, le montant des impôts et taxes à encaisser la justice également un moyen de preuves pour trancher les conflits entres entreprise et ses partenaires
-    Les partenaires y rechercheront : les salariés : comment la valeur ajoutée est répartie ? les actionnaires cherchent l’évolution à terme
-    Les créanciers y rechercheront : la situation de l’affaire : les crédits susceptibles d’être accordés
-    La comptabilité est obligatoire pour les entreprises

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Résumer des écriture comptable :

Définition :

La provision pour dépréciation est la constatation comptable d’un amoindrissement probable et non définitif de la valeur d’un élément d’actif :

La provision pour dépréciation se constate lorsque la valeur actuelle d’un élément d’actif devenue inférieureà sa valeur d’entrée

Provision = valeur d’entrée - valeur actuelle

Les provisions pour dépréciation peuvent concerner :

* Actif immobilisé le fond commercial , les terrains , les titres de participation ( TP )

* Actif circulant les stocks , les créances , et les titres et valeur de placement ( TVP)

Provisions pour dépréciation :

1.les immobilisations :

Ces provisions concernent surtout les immobilisations non amortissables telles que :

fonds commercial

les terrains

les titres de participation

Exercice n : 1

Au cours de l’exercice 2012 ; le fonds commercial de l’entreprise (x) a subi une dépréciation suite à une forte diminution de son chiffre d’affaire : le préjudice a été estimé à 12 000 DH

le 31/12/2013 : l’entreprise (x) évalue la dépréciation à : 15 000 DH

le 31/12/2014 : l’entreprise (x) estime la dépréciation à : 10 000 DH

le 31/12/2015 : l’entreprise (x) cède son fond de commerce

Travail à faire :

Passer les écritures nécessaires au 31/12/2012 , au 31/12/2013, et au 31/12/2014
Passer les écritures de régularisation au 31/12/2015

solution:

1) les écritures nécessaires au 31/12/2012 , au 31/12/2013, et au 31/12/2014

31/12/2012 : l’entreprise doit passer l’écriture de la constitution de la provision :

Bonjour mes amis, cette vidéo sera sur la parti d'amortissement des immobilisation. J'espère pouvoir vous aider
Examen de passage 2016 V2 PDF : ici

Bonjour mes amis, cette vidéo sera sur la parti d'amortissement des immobilisation. J'espère pouvoir vous aider.La prochaine vidéo sera sur les opération courante.
Exercices ici

Certaines immobilisations se déprécient de manière continue, irréversible, avec le temps : usure, obsolescence. Les amortissementsconstatent cette perte de valeur. Certaines immobilisations ne se déprécient pas avec le temps : elles sont donc non amortissables : droit au bail, fonds de commerce, terrains, immobilisations financières.

1. CALCUL DE L’AMORTISSEMENT

PARAMETRES	COMMENTAIRE
a = annuité	C’est l’amortissement annuel
Vo = valeur d’origine	Valeur du bien figurant en immobilisation = coût d’achat + TVA non déductible
N = durée d’utilisation	Durée normale d’utilisation du bien (années)
t = taux d’amortissement	Permet de calculer l’annuité
VNC = Valeur Nette Comptable	Valeur comptable du bien à une date donnée = valeur d’origine – cumul des amortissements

Taux usuels préconisés par l’administration fiscale :

Bâtiments................................................................... 2 à 5 %

Matériel et outillage............................................. 10 à 20 %

Matériel de transport........................................... 20 à 25 %

Mobilier, matériel de bureau.............................. 10 à 20 %

Agencement, installation....................................... 5 à 10 %

2. L’amortissement linéaire

Dans le cas de l’amortissement linéaire, l’annuité est constante sur la durée de vie du bien :

a = Vo / N

a = Vo * t ou t = 100 / N

L’amortissement linéaire constitue le cas général en comptabilité et en fiscalité.

Règles de l’amortissement linéaire (ou constant) :

-L’amortissement se calcule à partir de la date de mise en service (et non d’acquisition).

-La 1ère annuité, en cas d’acquisition en cours d’exercice, se calcule proportionnellement au nombre de jours écoulés entre la mise en service et la clôture de l’exercice : on retient habituellement des mois de 30 jours.

-Si l’acquisition a lieu en cours d’exercice, la première annuité est incomplète ; il viendra donc s’ajouter, en fin d’amortissement une annuité supplémentaire, complément de la 1ère annuité.

Le plan d’amortissement

Il constate les annuitéssuccessives et les valeurs nettes comptables.

Exemple : un camion d’un coût d’achat HT de 200 000 F est acquis le 08/01/98. Il est mis en service le 160/07/98. Durée probable d’utilisation : 5 ans.

Quel est le taux d’amortissement ? t = 100 / 5 = 20 %
Pendant combien d’année va-t-on amortir ce bien ? 6 ans (car achat en cours d’année)
Quelle est la valeur de l’annuité constante ? a = 200 000 * 20 % = 40 000
Quelle est la valeur de la 1ère annuité ? a1 = 40 000 * 5,5 / 12 = 18 333.33
Quelle est la valeur de la dernière annuité ? a6 = 40 000 * 6,5 / 12 = 21 666.67
Quelle est la valeur nette comptable à la fin de la 1ère année ? 200 000 – 18 333.33 = 181 666.67

Plan d’amortissement du camion

Années	Valeur d’origine	Annuités	Valeur nette comptable
1998	200 000	18 333.33	181 666.67
1999	200 000	40 000.00	141 666.67
2000	200 000	40 000.00	101 666.67
2001	200 000	40 000.00	61 666.67
2002	200 000	40 000.00	21 666.67
2003	200 000	21 666.67	0

3. L’amortissement dégressif

Ce système, d’origine fiscal, permet un amortissement décroissant ; les annuités étant plus fortes au départ.

Règles de l’amortissement dégressif :

- Ne s’applique, de manière facultative, qu’au matériel industriel, matériel roulant (hors véhicule de tourisme), immeubles industriels, matériel de bureau, acquis neuf, d’une durée d’utilisation supérieure à 3 ans.

- La1ère annuité se calcule en mois à partir du mois d’acquisition (et non de mise en service), le mois d’acquisition comptant en entier (en cas de cession, le mois de cession n’est pas amorti).

- L’annuité dégressive :

a = VNC * td

td = taux dégressif = taux linéaire x coefficient

Coefficients	Durée d’utilisation
1,5	3-4 ans
1	5-6 ans
2,5	> 6 ans

La fin du plan d’amortissement :

Une première annuité incomplète ne donne pas lieu au rajout d’une ligne au plan d’amortissement.
Lorsque le taux linéaire, calculé sur le nombre d’année restant, devient supérieur au taux dégressif, le plan d’amortissement est achevé en linéaire.

Exemple : un bien est amorti sur 5 ans avec un amortissement dégressif.

td = 100/5 = 20 % * 2 = 40 %

Pour la 3ème ligne du plan (il reste 3 ans) :

td = 0,40

taux linéaire = 100/3 = 0, 33 à on reste en dégressif

Pour la 4ème année du plan (il reste 2 ans) :

td = 0,40

taux linéaire = 100/2 = 0,50 à on termine le tableau en linéaire avec ce taux

Remarque :pour trouver le nombre d’année a réaliser en linéaire, il suffit de calculer : 100/td puis de prendre la partie entière.

Exemple :100/40 = 2,5 donc 2 dernières années en linéaires.

Le plan d’amortissement

Exemple : une machine outil est acquise 100 000 F HT le 17/06/98. Durée probable d’utilisation : 5 ans.

Quel est le taux d’amortissement linéaire ? t = 100 / 5 = 20 %

Quel est le taux d’amortissement dégressif ? td = 20 % * 2 = 40 %

Quelle est la valeur de la 1ère annuité ? 100 000 * 40 % * 7 /12 = 23 333.33

A partir de quelle année va-t-on amortir en linéaire ? 100 / 40 = 2.5 donc les 2 dernières années

Plan d’amortissement du camion

Années	Valeur amortissable	Annuités	Valeur nette comptable
1998	100 000.00	23 333.33	76 667.67
1999	76 667.67	30 666.67	46 000.00
2000	46 000.00	18 400.00	27 600.00
2001	27 600.00	13 800.00	13 800.00
2002	13 800.00	13 800.00	0

4. AMORTISSEMENT ET COMPTABILITÉ

La constatation annuelle de l’amortissement correspond :

à une charge : perte de valeur (compte 681)
à une dépréciation d’immobilisation : compte soustractif (28)

Nature du document : Amortissement
Numéro :
Nom du tiers :		Date :date de l’inventaire

N° compte	Nom du compte	Débit	Crédit
681	Dotations aux amortissements	Amortissement
28	Amortissement		Amortissement